Publications de la catégorie » Europe :

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Alain BOCQUET interpelle Monsieur François FILLON, Premier Ministre, sur les difficultés auxquelles se heurte le secteur économique de la diététique et du complément alimentaire.

21 décembre 2009
Thèmes: Actualités, Economie, Entreprises, Europe, Interventions, Nord-pas-de-Calais, Editos

Question écrite N°61632 - Profession d’architecte et transcription dans la loi française, de la direction européenne

26 novembre 2009
Thèmes: Artisanat, Constitution Européenne, Questions écrites

Après l’annonce de la victoire du NON du peuple Irlandais au Traité de Lisbonne, une déclaration d’Alain BOCQUET

29 juin 2008
Thèmes: Actualités, Constitution Européenne, Editos

Question n° 17973 - Recul global des crédits de la politique régionale européenne attribués à la France pour la période 2007-2013

4 mars 2008
Thèmes: Fonds européens, Actions parlementaires, Questions écrites, Nord-pas-de-Calais

TRAITE EUROPEEN : SON VERITABLE CONTENU ? ET SI ON (RE)DONNAIT LA PAROLE AU PEUPLE ? Le respect de la démocratie impose un REFERENDUM

27 novembre 2007
Thèmes: Constitution Européenne, Raismes, Vidéos

Fonds Européens

3 septembre 2007
Thèmes: Fonds européens, Nord-pas-de-Calais

Fonds Européens : Les élus du Hainaut français au Parlement Européen de Strasbourg

3 septembre 2007
Thèmes: Fonds européens, Nord-pas-de-Calais

Fonds européens

3 septembre 2007
Thèmes: Fonds européens, Nord-pas-de-Calais

Question n° 110411 - Annonce par la Commission européenne de la libéralisation totale de la distribution postale à l’horizon 2009

1 août 2007
Thèmes: Europe, Constitution Européenne, Service public, Valenciennes, Questions écrites, Lille, Petite-Fôret, Lesquin, Roubaix, Dunkerque, Lomme

Question n° 116041 - Conditions d’application en France de la convention européenne pour la protection des animaux de compagnie

1 août 2007
Thèmes: Animaux, Europe, Constitution Européenne, Questions écrites

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