Publications de la catégorie » Culture :

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Alain BOCQUET interpelle Frédéric MITTERAND, Ministre de la Culture et de la Communication sur les préoccupations que soulève au sein de la profession d’architecte, la perspective de transcription imminente dans la loi française, de la direction européenne 2006/123

7 octobre 2009
Thèmes: Actualités, Culture, Actions parlementaires, Interventions, Editos

Question n° 28603 - Patrimoine culturel - Musées

29 juillet 2008
Thèmes: Culture, Questions écrites

Question n° 27265 - Préoccupations liées à la décision prise par l’URSSAF de requalifier les bénévoles du festival de court métrage de Clermont-Ferrand en salariés

15 juillet 2008
Thèmes: Culture, Culture et divertissement, Questions écrites

Question n° 15867 - Financement du Louvre Lens

5 février 2008
Thèmes: Culture, Désengagement de l’Etat, Questions écrites, Nord-pas-de-Calais, Lens

Question n° 15539 - Préoccupations que suscite l’éventualité d’une modification de la législation applicable aux oeuvres d’art

29 janvier 2008
Thèmes: Culture, Questions écrites

Question n° 992 - Enseignement de la langue espéranto

24 septembre 2007
Thèmes: Culture, Education Nationale, Enseignement, Questions écrites

Question n° 4488 - Propriété intellectuelle - Droits d’auteur - Artistes interprètes

18 septembre 2007
Thèmes: Culture, Questions écrites

Question n° 91432 - Pour mettre fin aux pratiques des actionnaires parasitaires qui ignorent les attentes sociales et réduisent le travail à une variable de profitabilité

13 décembre 2006
Thèmes: Culture, Questions écrites

Question n° 91071 - Disparités d’accès à la TNT et redevance audiovisuelle

7 septembre 2006
Thèmes: Culture, Questions écrites

Question n° 91189 - Législation de protection et de promotion de la langue française - Application de la loi

27 juin 2006
Thèmes: Culture, Langue française, Questions écrites

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